Déposée le 17 février 1997 par monsieur FOENARD PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABULEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est monsieur FOENARD PIERRE domicilié(e) LE PONT TURPIN, 61370 ECHAUFFOUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOENARD PIERRE - France.
La marque STABULEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABULEX est expirée depuis le 17 février 2007.
FOENARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Stabusol
M. FOENARD PIERRE - LE PONT TURPIN, 61370 ECHAUFFOUR - France
M. FOENARD PIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Matelas pour animaux constitué de "boudins" remplis de particules élastiques, recouverts par un drap composite
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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